Juste un autre article sur les licences libres

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Crozat, Stéphane. « Juste un autre article sur les licences libres ». Framablog, 13 avril 2020, https://framablog.org/2020/04/13/juste-un-autre-article-sur-les-licences-libres/.

Article produit dans le cadre librecours libre culture.

"Le droit d’auteur et les licences libres forment un cadre général qui offre plusieurs régimes possibles pour le contenu publié sur le Web. Je propose ici une classification en six grandes catégories."

Pourquoi existent-ils différentes licences ?

Les différentes licences répondent à différents enjeux de diffusion et d'accès au savoir, de valeurs et de modèles économiques.

Différentes licences

Contenus à péage monétaire ou publicitaire :

  • Accès en échange de contrepartie (monétaire/publicité).

  • Seulement le droit de consulter, pas de copier.

  • Exemples : Médiapart, Numérama.

Contenus en accès gratuit tous droits réservés :

  • Accès gratuit.

  • Seulement le droit de consulter, pas de copier.

  • Exemples : blogs, sites personnels, post réseaux sociaux, majorité du contenu d'entreprises privées.

Contenu en libre accès quelques droits réservés :

  • Non autorisation de l'usage commerciale, ni de modification.

  • Exemples : licences creativ common.

Contenu libre et ouvert avec copy left :

  • "exécuter, étudier, copier, améliorer" ces règles fondatrices doivent être préservées.

  • Le copyleft oblige une redistribution selon les mêmes termes.

  • Exemples : licence GPL, CC BY-SA.

Contenus libre et ouvert sans copy left :

  • Autorisent tous les usages à priori à condition que l’auteur/la source/la licence soient mentionnées.

  • Exemples : licences MIT, CC BY.

Contenus « zéro restriction » :

  • Autorise les usages les plus larges possibles, met volontairement son œuvre dans le domaine public.

  • Obligation en France de citer l'auteur.

  • Exemple : CC BY en France (licences les plus permissives).

Glossaire

CC (Creative Commons) : "association à but non lucratif dont la finalité est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standard de leur pays"

OA (Open Access) : possibilité de consulter sans restriction un contenu publié sur le web. Il s’oppose aux contenus soumis à péage

FLOSS (free/libre/open-source software) : ensemble des logiciels libres (parfois FOSS)

Libre OA (Libre Open Access) : possibilité pour chacun de consulter un contenu sans restriction, ainsi que le droit de copier le contenu

Licence : contrats passés dans le cadre juridique du droit d’auteur